Mentions légales et politique de Cookies

Informations légales

Le présent site Internet educdogs.org est édité par l"association Educdogs©, dont le siège social est:
1, rue du Gabian, MC - 98000 Monaco
Téléphone : +33 6 27 83 33 14
Email: monaco@educdogs.org

Propriété intellectuelle

Le Site

Le Site peut contenir des informations confidentielles, ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site, et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte…), y compris les logiciels, bases de données et newsletters, sont la propriété exclusive de l'association Educdogs© (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.
La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins, de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit, étant expressément interdite.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu.
Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que l’interface qui est fournie au Visiteur par Educdogs©.

Les Marques

L'association Educdogs© est propriétaire de la marque Educdogs© et de ses logos.
Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs de Educdogs© sur la marque Educdogs©, et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Educdogs©.
Educdogs© se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Les Liens hypertexte

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où Educdogs© ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Educdogs© ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou toute autre information ou donnée disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Educdogs© ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces sites ou sources externes, ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Toute création de liens vers le Site de Educdogs©, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d’un élément composant le Site, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de Educdogs©.
Une telle autorisation pourra être révoquée à tout moment à la seule discrétion de Educdogs©.
Educdogs© se réserve le droit de,
(i) demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de,
(ii) demander des dommages et intérêts en réparation d’un préjudice éventuel subi de ce fait.

Données personnelles & Cookies

Collecte

L'association Educdogs© peut être amenée à collecter des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du présent Site. Aucune donnée collectée n’est vendue ou cédée à des tiers.

Opposition

Conformément à la loi, le Visiteur a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de ses données, sauf si celui-ci répond à une obligation légale.

Droits d’accès et de rectification

Le Visiteur peut accéder à l’ensemble des informations la concernant ;
connaître l’origine des informations le concernant ;
en obtenir la copie (des frais peuvent s’appliquer) ;
exiger que ses données soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, ou supprimées (sauf données relevant d’une obligation légale, voir ci-dessus).

Exercice du droit d’accès

Le droit d’accès peut s’exercer par email à monaco@educdogs.org,
ou au moyen d’un courrier postal recommandé avec avis de réception, adressé à :
Educdogs© Monaco
1, rue du Gabian MC - 98000 Monaco.
Toute demande doit être accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

Responsabilité

Educdogs© utilise tous moyens raisonnables à sa disposition afin d’assurer l’exactitude et la fiabilité des informations contenues dans le Site.
Toutefois, Educdogs© ne peut garantir que les informations ainsi rendues disponibles sont complètes, à jour ou exemptes d’erreurs.
Educdogs© peut être amenée à mettre à jour et modifier le Contenu du Site, qui peut ainsi se voir modifié, en tout ou partie, à la discrétion de Educdogs© et sans préavis.
Educdogs© ne saurait être tenue d’aucune garantie, d’aucune sorte, qu’elle soit implicite ou explicite, concernant notamment l’intégrité, l’exactitude, l’actualité, la non contrefaçon, la disponibilité, la fiabilité ou l’exhaustivité des informations apparaissant sur le Site, ni concernant leur adéquation à l’utilisation que le Visiteur projette d’en faire.